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Channel: Solidaires-Douanes
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CAPC n°5 du 07/10/14 : 2ème tour de mutations contrôleurs – compte-rendu

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Cette CAPC fut chargée avec pas moins treize points et plus d’une trentaine de sous-points à l’ordre du jour… S’il n’était la mise en place du patrouilleur de Toulon, avec ses suppressions de brigades et d’emploi afférentes ; les errements locaux rencontrés ici et là n’ont pas manqué d’alimenter les débats…

 

SOMMAIRE :
I – LA de C en B à Mayotte : p1
II – Approbation PV : p1
III – information de la CAPC : p1
IV – demandes de modification : p2
V – refus de mutation : p2
VI – demandes de radiation : p2
VII – demandes d’inscription hors période : pp 2 et 3
VIII – enquêtes : pp 3 et 4
IX – demandes de détachement p5
X – mutations au tableau général : pp 5 et 6
XI – mutations au tableau spécialistes : p6
XII – renouvellement de MAD : p6
XIII – question diverse : p6

 

 

L’intégralité du compte-rendu :


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